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Marques déposées par STE ARL ETS A. & R. GASPAROUX
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CHATEAU BELAIR LA GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELAIR LA GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée
STE ARL ETS A. & R. GASPAROUX

Numéro de dépôt :
96658384
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque CHATEAU BELAIR LA GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 23 décembre 1996 par STE ARL ETS A. & R. GASPAROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELAIR LA GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est STE ARL ETS A. & R. GASPAROUX, domicilié(e) Loiseau, 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GASPAROUX Alain - France.

La marque CHATEAU BELAIR LA GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELAIR LA GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 23 décembre 2006.

STE ARL ETS A. & R. GASPAROUX a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE GASPAROUX


STE ARL ETS A. & R. GASPAROUX - Loiseau, 33126 FRONSAC - France


Monsieur GASPAROUX Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château BELAIR LA GRAVIERE"